Les Comtoises – AOC Côteaux de Vernier

Conditions générales de vente

La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.

Prix
Les prix de ce catalogue sont indiqués en francs suisses, montants nets.

Garantie

Les articles consommables ne sont pas couverts par une garantie : les dommages dus à des manipulations ou à un stockage inadéquat ne sont pas remboursés.un mauvais entretien, au non respect du mode d’emploi, ou à une usure normale.

Modalités de paiement
Méthodes de paiement : cash au retrait ou virement bancaire.

Livraison et transport
La livraison à domicile est effectuée uniquement à partir de 2 cartons et uniquement sur le canton de Genève. Aucun envoi n’est possible par poste. Le délai de livraison est de 7 à 8 jours environ.
A NOTER : Les Comtoises ne livre pas ses colis en case postale et ne livre aucune marchandise à une clientèle mineure ou sous tutelle.

Retour ou échange de marchandises
Les articles ne sont ni repris ni échangés.

Garantie légales
Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des vices de matière et de fabrication manifestes, ainsi que des dommages dus au transport. Conformément à la loi, vous êtes obligé de nous signaler, dans les 3 jours suivant la livraison,  tout défaut ou anomalie affectant les marchandises livrées pour nous permettre d’y remédier.

Protection des données
Toutes les données à caractère personnel seront considérées comme confidentielles. Sur demande, toutes les données personnelles peuvent être effacées. Les informations nécessaires à la gestion de la commande feront l’objet d’un traitement informatique et peuvent être communiquées à des entreprises associées dans le cadre de la gestion de la commande.

Droit applicable et for juridique
Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Genève.